DERNIÈRE MISE À JOUR: 25 AOÛT 2020

Infos légalesDocumentation et Mentions légales

Création: 25 AOÛT 2020
Par: ARTISAN DU QUARTIER
Email: dpo@artisan-du-quartier.fr
Website: www.artisan-du-quartier.fr

Retrouvez mentions légales, Conditions Générales de Vente et d'Utilisation.
Mais également, des références législatives en référence avec les services proposés par le site dans le but d efaire valoir vos droits.

CONSULTER MAINTENANT

Informations légales Dernière mise à jour le 25 août 2020

Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.artisan-du-quartier.fr sont:

  1. Société
  2. Etienne Services SASU au capital de 500,00 €
    RCS BOBIGNY 851 548 198
    N° de TVA Intra: FR32 851548198
    Siège social: 6 Passage des groux - 93130 NOISY-LE-SEC - France
    Directeur de la publication : William BASTARD
    Président: Lior Ifrah
    
  3. Hébergeur du nom de domaine
  4. OVH SAS au capital de 10 069 020,00 €
    RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
    Siège social: 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - France
    
  5. Hébergeur serveur
  6. O2SWITCH au capital de 100 000,00 €
    RCS CLERMONT-FERRAND 510 909 807 00024
    Siège social: 	224 BD GUSTAVE FLAUBERT - 63000 CLERMONT-FERRAND - France
    

Condition Générales d'Utilisation

informations relatives à l'utilisation du site artisan du quartier

Article 1: OBJET

Les présentes « conditions générales d’utilisations » ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site « www.artisan-du-quartier.fr » et leur utilisation par « l’Utilisateur ».

Les conditions générales d’utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l’Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.

En cas de non-acceptation des conditions générales d’utilisations stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par le site « www.artisan-du-quartier.fr » se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d’utilisations.

 

Article 2: MENTIONS LÉGALES

L’édition du site « www.artisan-du-quartier.fr » est assurée par la société ETIENNE SERVICES SASU au capital de 500,00€ dont le siège social est situé au 6 Passage des groux, 93130 Noisy-le-Sec, France.

 

Article 3: DÉFINITIONS

La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat:
UTILISATEUR: ce terme désigne toute personne qui utilise le site ou l'un des services proposés par le site.
CONTENU UTILISATEUR: ce sont les données transmises par l'Utilisateur au sein du site.
MEMBRE: l'Utilisateur devient membre lorsqu'il est identifié sur le site.
IDENTIFIANT ET MOT DE PASSE: c'est l'ensemble des informations nécessaires à l'identification d'un Utilisateur sur le site. L'identifiant et le mot de passe permettent à l'Utilisateur d'accéder à des services réservés aux membres du site. Le mot de passe est confidentiel.

DOMAINE: est considéré comme domaine tous noms de domaine, toutes adresses IP pointant vers les serveurs ARTISAN DU QUARTIER et de son hébergeur.
PLATE-FORME: est considéré comme plateforme l'ensemble des domaines de ARTISAN DU QUARTIER pour n'en former qu'un seul.
SYSTÈME: Est dit système le processus d'informatisation des données de l'ensemble du domaine de ARTISAN DU QUARTIER.
FRAUDE: est considéré comme fraude toutes actions non autorisées par le système et/ou la législation française en vigueur.

COMPTE PROFESSIONNEL: est considéré comme compte professionnel, le compte d'un Utilisateur dont la société est enregistrée dans le domaine d'exercice similaire à celui qu'exerce la société ARTISAN DU QUARTIER. Lors de son inscription, le professionnel insère le code NAF/APE qui sera validé ou non par le système d'inscription. Ledit système, peut refuser et bloquer l'accès au site de l'Utilisateur si une fraude est détectée.

COMPTE PARTICULIER: est considéré comme compte particulier, n'étant pas éligible à un compte professionnel.

SANCTIONS: En vertu de la législation française, le système informatique de la plateforme ARTISAN DU QUARTIER peut à tout moment et sans préavis bloquer l'accès aux comptes des Utilisateurs. Et celui-ci sera tenu d'expliquer par la suite les faits qui ont provoqué le blocage de son accès aux services de maintenance qui se réservent le droit de contacter par n'importe quel moyen l'Utilisateur, que ce soit par voie postale, électronique, ou téléphonique, de plus, les administrateurs se réservent le droit de clôturer un compte définitivement si un Utilisateur a été signalé pour tentative avérée de fraude. À savoir, en cas de fraude avérée, est si les preuves matérielles le permettent, un dépôt de plainte sera systématiquement réalisé.

 

Article 4: ACCÈS AUX SERVICES

Le site permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services. Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

L’Utilisateur non membre n'a pas accès aux services réservés aux membres. Pour cela, il doit s'identifier à l'aide de son identifiant et de son mot de passe.

Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L'obligation étant de moyens, le site ne s'engage pas à atteindre ce résultat.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n'engage pas la responsabilité de « www.artisan-du-quartier.fr ».

L'accès aux services du site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L'Utilisateur s'oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat.

L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse contact@artisan-du-quartier.fr.

 

Article 5: PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

L'Utilisateur sollicite l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus.

L'Utilisateur s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite.

Tout contenu mis en ligne par l'Utilisateur est de sa seule responsabilité. L'Utilisateur s'engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l'Utilisateur.

Le contenu de l'Utilisateur peut être à tout moment et pour n'importe quelle raison supprimé ou modifié par le site. L'Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu Utilisateur.

 

Article 6: DONNEES PERSONNELLES

Les informations demandées à l’inscription au site sont nécessaires et obligatoires pour la création du compte de l'Utilisateur. En particulier, l'adresse électronique pourra être utilisée par le site pour l'administration, la gestion et l'animation du service.

Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro 2127082.

 

Article 7: RESPONSABILITE ET FORCE MAJEURE

Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Toutefois, le site se réserve la faculté d'une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations données sur le site le sont à titre purement informatif. Ainsi, l'Utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent site.

L'Utilisateur s'assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite.

L'Utilisateur assume les risques liés à l'utilisation de son identifiant et mot de passe.

Le site décline toute responsabilité de mauvaise utilisation du site et/ou de ses services.

Tout usage du service par l'Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du site.

Une garantie optimale de la sécurité et de la confidentialité des données transmises n'est pas assurée par le site. Toutefois, le site s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données.

La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

 

Article 8: EVOLUTION DU CONTRAT

Le site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans le présent contrat.

 

Article 9: DUREE

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter de l'utilisation du service.

 

Article 10: DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, seuls les tribunaux du ressort du tribunal de commerce de Bobigny sont compétents.

 

Conditions générales de vente

Information relative au fonctionnement de la base de donnée

Article 1: OBJET

Les présentes « conditions générales d’utilisations » ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site « www.artisan-du-quartier.fr » et leur utilisation par « l’Utilisateur ».

Les conditions générales d’utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l’Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.

En cas de non-acceptation des conditions générales d’utilisations stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par le site « www.artisan-du-quartier.fr » se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d’utilisations.

 

Article 2: MENTIONS LÉGALES

L’édition du site « www.artisan-du-quartier.fr » est assurée par la société ETIENNE SERVICES SASU au capital de 500,00€ dont le siège social est situé au 6 Passage des groux, 93130 Noisy-le-Sec, France.

 

Article 3: DÉFINITIONS

La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat:
UTILISATEUR: ce terme désigne toute personne qui utilise le site ou l'un des services proposés par le site.
CONTENU UTILISATEUR: ce sont les données transmises par l'Utilisateur au sein du site.
MEMBRE: l'Utilisateur devient membre lorsqu'il est identifié sur le site.
IDENTIFIANT ET MOT DE PASSE: c'est l'ensemble des informations nécessaires à l'identification d'un Utilisateur sur le site. L'identifiant et le mot de passe permettent à l'Utilisateur d'accéder à des services réservés aux membres du site. Le mot de passe est confidentiel.

DOMAINE: est considéré comme domaine tous noms de domaine, toutes adresses IP pointant vers les serveurs ARTISAN DU QUARTIER et de son hébergeur.
PLATE-FORME: est considéré comme plateforme l'ensemble des domaines de ARTISAN DU QUARTIER pour n'en former qu'un seul.
SYSTÈME: Est dit système le processus d'informatisation des données de l'ensemble du domaine de ARTISAN DU QUARTIER.
FRAUDE: est considéré comme fraude toutes actions non autorisées par le système et/ou la législation française en vigueur.

COMPTE PROFESSIONNEL: est considéré comme compte professionnel, le compte d'un Utilisateur dont la société est enregistrée dans le domaine d'exercice similaire à celui qu'exerce la société ARTISAN DU QUARTIER. Lors de son inscription, le professionnel insère le code NAF/APE qui sera validé ou non par le système d'inscription. Ledit système, peut refuser et bloquer l'accès au site de l'Utilisateur si une fraude est détectée.

COMPTE PARTICULIER: est considéré comme compte particulier, n'étant pas éligible à un compte professionnel.

SANCTIONS: En vertu de la législation française, le système informatique de la plateforme ARTISAN DU QUARTIER peut à tout moment et sans préavis bloquer l'accès aux comptes des Utilisateurs. Et celui-ci sera tenu d'expliquer par la suite les faits qui ont provoqué le blocage de son accès aux services de maintenance qui se réservent le droit de contacter par n'importe quel moyen l'Utilisateur, que ce soit par voie postale, électronique, ou téléphonique, de plus, les administrateurs se réservent le droit de clôturer un compte définitivement si un Utilisateur a été signalé pour tentative avérée de fraude. À savoir, en cas de fraude avérée, est si les preuves matérielles le permettent, un dépôt de plainte sera systématiquement réalisé.

 

Article 4: ACCÈS AUX SERVICES

Le site permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services. Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

L’Utilisateur non membre n'a pas accès aux services réservés aux membres. Pour cela, il doit s'identifier à l'aide de son identifiant et de son mot de passe.

Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L'obligation étant de moyens, le site ne s'engage pas à atteindre ce résultat.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n'engage pas la responsabilité de « www.artisan-du-quartier.fr ».

L'accès aux services du site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L'Utilisateur s'oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat.

L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse contact@artisan-du-quartier.fr.

 

Article 5: PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

L'Utilisateur sollicite l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus.

L'Utilisateur s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite.

Tout contenu mis en ligne par l'Utilisateur est de sa seule responsabilité. L'Utilisateur s'engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l'Utilisateur.

Le contenu de l'Utilisateur peut être à tout moment et pour n'importe quelle raison supprimé ou modifié par le site. L'Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu Utilisateur.

 

Article 6: DONNEES PERSONNELLES

Les informations demandées à l’inscription au site sont nécessaires et obligatoires pour la création du compte de l'Utilisateur. En particulier, l'adresse électronique pourra être utilisée par le site pour l'administration, la gestion et l'animation du service.

Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro 2127082.

 

Article 7: RESPONSABILITE ET FORCE MAJEURE

Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Toutefois, le site se réserve la faculté d'une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations données sur le site le sont à titre purement informatif. Ainsi, l'Utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent site.

L'Utilisateur s'assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite.

L'Utilisateur assume les risques liés à l'utilisation de son identifiant et mot de passe.

Le site décline toute responsabilité de mauvaise utilisation du site et/ou de ses services.

Tout usage du service par l'Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du site.

Une garantie optimale de la sécurité et de la confidentialité des données transmises n'est pas assurée par le site. Toutefois, le site s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données.

La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

 

Article 8: EVOLUTION DU CONTRAT

Le site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans le présent contrat.

 

Article 9: DUREE

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter de l'utilisation du service.

 

Article 10: DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, seuls les tribunaux du ressort du tribunal de commerce de Bobigny sont compétents.

 

Source d'information Vous cherchez des informations législatives ?

Liens gouvernementaux

Il est parfois difficile de trouver les articles de lois & réglementation

Lien Description
Code de l'artisanat Il délimite les droits, devoirs et obligations de l'artisan
Code de commerce Il délimite les droits, devoirs et obligations du commerce entre particuliers et professionnels
Code de la consommation Le code de la consommation ne s'adresse qu'aux particuliers.
RGPD EU2016/679 Listes les obligations des particuliers et professionnel par rapport aux droits des données